Délibérations
Votez sur les points à venir, consultez les décisions déjà prises.
À venir
25 points d'ordre du jourQuestions diverses
Pass Culture 32 — Convention - Avenant
DSP Maison funéraire
Principe de réalisation d'un audit financier de la commune
Coter Numérique — Adhésion 2026
Arbres et Paysages 32 — Adhésion
Vide d'OC — Tarifs
Fêtes et cérémonies — Dépenses à imputer aux comptes 6232 et 6234
Impôts locaux — Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2026
2x2 voies — Commission intercommunale d'aménagement foncier agricole et forestier
Association foncière de remembrement d'Endoufielle
SAGE Neste et rivières de Gascogne — Désignation de représentants
Établissements scolaires — Désignation de représentants
Convention d'entente intercommunale et groupement de commandes
SICTOM — Délégués
Syndicat Territoire d'Énergie Gers (STEG) — Délégués
EHPAD Saint-Jacques — Désignation des délégués
Fixation du nombre d'administrateurs du CCAS
Commission de délégation de service public — Élection des membres
Commission d'appel d'offres — Élection des membres titulaires et suppléants
API Conseil d'administration — Désignation des représentants
Indemnités de fonction des élus
Délégation d'attribution du conseil municipal au maire
Compte rendu des décisions prises par délégation de pouvoir
Approbation du procès-verbal
Délibérations passées
14Composition du Bureau communautaire
Le Bureau est fixé à 15 membres : le Président, les 11 Vice-Présidents, et les 3 maires conseillers communautaires restants. Aucune élection supplémentaire nécessaire. 36 votants, adopté à l'unanimité.
Élection du 11e Vice-Président
Scrutin secret. Yannick NINARD (L'Isle-Jourdain) élu 11e Vice-Président avec 30 voix. 34 votants, 2 blancs, 2 nuls, 30 suffrages exprimés, majorité absolue : 16. Délégation : Sécurité des populations, prévention de la délinquance, gestion des déchets.
Élection du 10e Vice-Président
Scrutin secret. Jean-Claude SERVAT (Auradé) élu 10e Vice-Président avec 29 voix. 34 votants, 3 blancs, 2 nuls, 29 suffrages exprimés, majorité absolue : 15. Délégation : Artisanat, commerce, services aux entreprises, agriculture.
Élection du 9e Vice-Président
Scrutin secret. Michel DALDOSSO (Frégouville) élu 9e Vice-Président avec 31 voix. 34 votants, 3 blancs, 0 nul, 31 suffrages exprimés, majorité absolue : 16. Délégation : Petite enfance, enfance, jeunesse.
Élection du 8e Vice-Président
Scrutin secret. Philippe CAPDEVILLE (Clermont-Savès) élu 8e Vice-Président avec 31 voix. 34 votants, 3 blancs, 0 nul, 31 suffrages exprimés, majorité absolue : 16. Délégation : Bâtiments communautaires, voiries.
Élection du 7e Vice-Président
Scrutin secret. Frédéric PAQUIN (Beaupuy) élu 7e Vice-Président avec 21 voix. Fanny BINAS : 10 voix. 34 votants, 2 blancs, 1 nul, 31 suffrages exprimés, majorité absolue : 16. Délégation : Sports et culture.
Élection du 6e Vice-Président
Scrutin secret. Julien DÉLIX (Castillon-Savès) élu 6e Vice-Président avec 30 voix. 34 votants, 4 blancs, 0 nul, 30 suffrages exprimés, majorité absolue : 16. Délégation : Transition écologique, environnement, mobilités.
Élection de la 5e Vice-Présidente
Scrutin secret. Joëlle DARDENNE (Ségoufielle) élue 5e Vice-Présidente avec 30 voix. 34 votants, 2 blancs, 2 nuls, 30 suffrages exprimés, majorité absolue : 16. Délégation : Tourisme durable, patrimoine.
Élection du 4e Vice-Président
Scrutin secret. Gérôme BEYRIES (Monferran-Savès) élu 4e Vice-Président avec 29 voix. 34 votants, 4 blancs, 1 nul, 29 suffrages exprimés, majorité absolue : 15. Délégation : Aménagement du territoire, urbanisme, habitat.
Élection de la 3e Vice-Présidente
Scrutin secret. Claudine DANEZAN (Marestaing) élue 3e Vice-Présidente avec 32 voix. 34 votants, 1 blanc, 1 nul, 32 suffrages exprimés, majorité absolue : 17. Délégation : Action sociale, services à la population.
Élection du 2e Vice-Président
Scrutin secret. Benoît TAICLET (Razengues) élu 2e Vice-Président avec 27 voix. Gérôme BEYRIES (candidat non déclaré) : 1 voix. 34 votants, 2 blancs, 4 nuls, 28 suffrages exprimés, majorité absolue : 15. Délégation : Finances.
Élection du 1er Vice-Président
Scrutin secret. Muriel ABADIE (Pujaudran) élue 1re Vice-Présidente avec 31 voix. 34 votants, 3 blancs, 0 nul, 31 suffrages exprimés, majorité absolue : 16. Délégation : Développement économique, emploi, formation, communication.
Fixation du nombre de Vice-Présidents à 11
Vote public à la majorité des 2/3 (requis pour dépasser le seuil légal de 20% de l'effectif). Le conseil fixe le nombre de VP à 11. 36 votants, 35 pour, 0 contre, 1 abstention (majorité nécessaire : 24).
Élection du Président de la CC Gascogne Toulousaine
Scrutin secret à la majorité absolue. Éric BIZARD (L'Isle-Jourdain) élu Président avec 33 voix. Pierre LOUBENS (candidat non déclaré) : 1 voix. 34 votants, 0 blanc, 0 nul, majorité absolue : 18.